[1456/12/30, Champagne] Procès

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Liste des affaires :

Citation :: Procès opposant 2008-12-30, Petitangelot au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Petitangelot est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation a écrit:: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Petitangelot pour les chefs d'inculpation de Trouble à l'ordre public, lance et port d'arme illégal.

En effet, l'accusé a été vu, le 27 décembre 1456 à Sainte-Menehould, en train de se déplacer en lance, une arme à la ceinture.
Un courrier lui a été envoyé afin que celui ci afin qu'il retire sont épée.

Voici le dossier, votre Honneur :
http://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-sainte-menehould-f3/petitangelotlance-armeste-menehould-27-12-56-t8111.htm

Je rappelle à la Cours et à l'accusé que selon le codex champenois:

Livre 2, Opus 2, Article 5 : Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Livre 1, Opus 5, Article 11 : Du port d'armes

L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévoté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.

Livre 2, opus 4, article 4 : Des groupes armés et des lances

Les groupes armées et lances sont interdites sur le territoire Champenois. Refuser de transformer un groupe armé en un groupe simple est un délit sérieux.
Les nobles Champenois sont exempts de cette interdiction, ainsi que les groupes ayant reçu l'accord du Conseil de Champagne (y compris les Loups et la prévôté/maréchaussée)

Livre 2, Opus 4, Article 1 : Du trouble à l�ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article.II.1.3

Mais aussi que

livre 2, opus 4, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Cyriusblack
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense a écrit:: *En lieu et date annoncée, un homme entre dans le tribunal, se présente au devant du juge avant de lui tendre un pli sur lequel on pouvait lire ces lignes:*

Votre honneur,

Veuillez tout d'abord m'excuser de ne pas pouvoir me présenter personnellement au devant de votre tribunal. Je me vois contrainte à rester pour l'instant en les murs de la ville de Sainte-Ménéhould étant donné les troubles actuels et la méprise concernant ma personne.

Je m'étonne de votre courrier.
Permettez-moi tout d'abord de préciser que je suis à Sainte-Ménéhould pour des raisons personnelles et non pour quelque action politique que ce soit, domaine d'ailleurs que je m'efforce de fuir tant il m'irrite.
Vous semblez également ignorer que je suis chevalier de l'Ordre de la Dame Blanche à l'écus vert, ordre reconnu par notre Roy. De par, ce titre que je ne tente de mériter que par mes actes de chaque jour, il m'est autorisé le port d'arme en toute terre de mon suzerain.
Ceci étant dit, je trouve regrettable qu'il soit interdit en Champagne de saluer des connaissances que l'on croise dans une rue. Je n'ai participé à aucune révolte, n'ai blessé aucune personne, n'ai même pas sorti épée du fourreau... et ne voit pas en quoi le fait d'avoir marcher quelques distances en discutant avec des habitants est un crime pour lequel je devrait être punie.

Je vous prie, Monsieur le juge, de croire en mes salutations sincères et espère que ce qui proquo sera rapidement résolu.

Mélissande de Huy.

*Une fois la missive remise en main propre, le courrier rebrousse rapidement chemin, rêvant de la soirée en taverne qu'il allait pouvoir partagé avec son compagnon de voyage. Etait-ce la soif de gouter la bière du coin ou celle des poitrines bien mise en évidence des serveuses aguicheuses qui le faisait baver?... Aucune idée! Et pourquoi pas les deux? *

Réquisitoire de l'accusation a écrit:: Votre Honneur

Etant donné le rang de l'accusé, nous ne pouvons donné suite a ce procès pour les chefs d'inculpations de port d'arme et lance illégales.

Je recommande la relaxe de l'accusé

Parole est à la défense

Cyriusblack
Procureur de Champagne

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: *Quelques jours s'était écoulés depuis l'ouverture du procès. Nouvelles avaient été transmises, tout comme la réponse de retour.
Le messagers qui continuait de jouer les entremetteurs semblait y développer du zèle: les soirées pèpère en taverne semblait lui plaire!
Le dernier plis présenté devant la cour reprenait ceci:*

Votre honneur,

Vous me voyez fort aise de l'évolution de ce dossier. Cependant, je suis surprise qu'il ne soit encore résolu qu'en partie!

Il ne me plait de me répéter mais je vous rappelle que je ne suis à Sainte-Ménéhould pour des raisons personnelles.
Je n'ai jamais été au courant de quelque manigance que ce soit de la part des habitants de cette ville avant que les émeutes ne s'activent et surprennent Sire Francis autant que moi.
A la recherche d'un homme, j'étais certes à Sainte. Je me suis retrouvée noyée dans les émeutes au même titre que tout autre voyageur présent en ces murs. Si quelque témoin m'a vu dans ces attroupements, je n'y étais que par coincidence. Les victimes pourront vous confirmer que je ne les ai jamais approchées, comme tout autre soldat pourra jurer qu'il ne m'a pas vue mêlée au échaufourées et l'épée sortie. Si tel n'est pas le cas, si Aristote lui-même ne les rend pas justice avant, je promets devant Aristote que je ferai personnellement rendre gorge à ces médisants.
Je n'ai pour seul défense que le fait que j'étais là au mauvais moment et me suis acharnée à ne pas prendre parti et à garder pour seul objectif mon but premier et personnel qui justifiait ma présence dans cette ville: retrouver Marcus de Breuil.

Que cela soit dit, je me sens étrangère à tous ces grands cris et coups d'épée, encore plus maintenant que précédemment. Et j'espère sincèrement que la cour saura être clairvoyante à ce sujet.

Veuillez, Monsieur le juge, d'agréer mes salutations sincères.

Mélissande de Huy.

Le juge (Darkaprincesse) a écrit:: *Le Juge se leva, rendant son verdict :*

Après avoir écouté les différentes parties et explication.

Nous, Darkaprincesse, Juge de Champagne, déclarons la relaxe.

Que cela soit dit !

*Donne un coup de marteau et clôt la séance*

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